ANNEE 2010
Réunion du 1er juillet 2010
CB 10-01 | Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 3 décembre 2009 |
CB 10-02 | Fixant les taux de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau à compter de l'exercice 2011 en modifiant les délibérations n°07-10 et 07-12 du 25 octobre 2007 |
CB 10-03 | Modifiant la délibération n°09-19 du 29 octobre 2009 relative à l'évolution des modalités d'aide du 9ème programme |
Motion | Portant sur le projet d'ajustement des limites du bassin Seine-Normandie relatif aux communes attenantes au Mont Saint Michel |
ANNEE 2009
Réunion du 3 décembre 2009
CB 09-06 | Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 29 octobre 2009 sous réserve de la modification annexée |
Réunion du 29 octobre 2009
CB 09-03 | Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 9 décembre 2008 sous réserve de la modification annexée |
CB 09-04 | Portant avis conforme sur la révision à mi-parcours du IXème programme d'intervention de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour la période 2010-2012 |
CB 09-05 | Relative à l'adoption du SDAGE du bassin Seine et cours côtiers normands 2010-2015 par le Comité de bassin |
Avis | Portant sur le programme de mesures bassin Seine et par le Comité de bassin |
Réunion du 2 juillet 2009
CB 09-01 | Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 9 décembre 2008 sous réserve de la modification annexée |
CB 09-02 | Portant avis conforme sur l'appel à projets "sites ateliers hydromorphologie" |
ANNEE 2008
Réunion du 9 décembre 2008
CB 08-08 | Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 30 octobre 2008 sous réserve de modifications - Annexe |
CB 08-09 | Portant avis conforme sur la modification du 9ème programme d'intervention (2009-2012) |
CB 08-10 | Relative à l'avis du Comité de bassin sur l'additif aux projets de SDAGE et de programme de mesures pour la consultation des assemblées |
CB 08-11 | Relative à la délégation donnée à la commission permanente des programmes et de la prospective pour des avis sur les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) |
CB 08-12 | Relative à la délégation donnée à la commission permanente des programmes et de la prospective pour des avis sur les établissements publics territoriaux publics de bassin |
CB 08-13 | Relative à la délégation donnée à la commission permanente des programmes et de la prospective pour l'avis sur le projet de mise à jour du programme de surveillance des eaux de bassin |
Avis | portant sur le plan de l'anguille européenne |
Réunion du 30 octobre 2008
CB 08-03 | Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 18 septembre 2008 |
CB 08-04 | Portant approbation du règlement intérieur |
Avis | Sur le projet de SAGE Huisne |
Avis | Sur la demande de reconnaissance au titre d'établissement public territorial de bassin de l'entente Oise Aisne - Annexe |
Réunion du 18 septembre 2008
| Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 10 juillet 2008 |
CB 08-02 | Portant approbation du règlement intérieur |
Réunion du 10 juillet 2008
CB 08-01 | Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 29 novembre 2007 |
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ANNEE 2007
Réunion du 29 novembre 2007
CB 07-05 | Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 octobre 2007, sous réserve des modifications annexées |
CB 07-06 | Relative à l'avis du Comité de bassin sur les projets de SDAGE et de programme de mesures à soumettre à la consultation du public |
CB 07-07 | Relative à la modification du règlement intérieur du Comité de bassin et portant sur le groupe politiques territoriales |
Avis | Avis sur le projet de périmètre du Sage Sée et Côtiers Granvillais |
Avis | Avis sur la demande de reconnaissance en tant que contrat de rivière et de baie du contrat de rivière Sequana-Amont |
Réunion du 25 octobre 2007
CB 07-03 | Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juillet 2007 |
CB 07-04 | Portant avis conforme sur la révision du 9ème programme d'intervention de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, pour la période 2008-2012 |
Voeu | Voeu du Comité de bassin de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour le maintien de l'activité des SATESE |
Réunion du 10 juillet 2007
CB 07-01 | Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 novembre 2007 (partie 1 - partie 2) |
| Avis sur le projet de SDAGE |
| Avis sur le projet de périmètre du SAGE de la Bièvre |
CB 07-02 | Relative à l'avis du Comité de bassin sur le projet de révision des zones vulnérables |
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