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Assainissement non collectif
 

L'Assainissement non Collectif: les contraintes techniques

Schéma d'un assainissement non collectif

L'assainissement non collectif (ANC) est une technique bien adaptée pour assurer dans le cas d'un habitat dispersé l'épuration des effluents à un coût acceptable.

Outre le dimensionnement de l'installation qui dépend de l'importance de l'habitation, le choix de la filière à mettre en oeuvre parmi celles préconisées doit faire l'objet d'une étude ou d'investigations à la parcelle (perméabilité du sol, présence d'une nappe souterraine, pente du terrain, surface disponible, ...).

La prise en compte de tous ces critères est donc l'affaire de spécialistes et la mise en oeuvre des équipements doit être effectuée par des personnes qualifiées.

 

L'implantation d'un assainissement non collectif doit être choisi avec soin en respectant notamment une distance de 35 mètres entre l'épandage et tout puits destiné à l'alimentation en eau potable. La prise en compte des contraintes techniques imposées par les systèmes d'assainissement non collectif et l'utilisation de l'espace privatif doivent être confrontées pour aboutir à un positionnement judicieux de la filière sur la parcelle.

 

Les principales recommandations sont :

  • concernant l'implantation de la fosse, elle doit se situer :
      • le plus prêt possible de l'habitation ;
      • à l'écart des zones de passage des voitures ;
      • à proximité de la voirie publique (pour une vidange facilitée) ;
  • concernant l'emplacement de l'épandage :
      • à plus de 5 mètres du sous sol de l'habitation (humidité) ;
      • à plus de 3 mètres des arbres (pour éviter les intrusions de racines) ;

Pour en savoir plus sur le traitement


Responsabilité des Communes : Le service public d'Assainissement non collectif (SPANC)

Les installations d'assainissement non collectif doivent être maintenues en bon état de fonctionnement, aussi à partir du 31 décembre 2005, les communes doivent avoir mis en place un service public, appelé généralement le SPANC, qui assure les contrôles :

  • de conception, d'implantation et de bonne exécution des installations ;
  • de fonctionnement des ouvrages ;

 

Le SPANC peut également proposer l'entretien des installations.

En savoir plus sur les SPANC

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En savoir plus en vidéo


Document à télécharger

Assainissement non collectif (mode d'emploi)


Demande de documentation

Mise en oeuvre de l'Assainissement Individuel

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