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Les substances dangereuses pour l'eau
 

La prise en compte des pollutions toxiques dans et via les milieux aquatiques a émergé dans les réglementations communautaire et nationale dans les années 70.

 

A ce titre, les Agences de l’eau ont accompagné de façon très soutenue depuis 30 ans les efforts de réduction des rejets industriels en métaux en particulier, et le développement de la collecte et du traitement des déchets toxiques.


Plusieurs raisons justifient la poursuite et le renforcement, ces dernières années, de la lutte contre les toxiques dans l’eau  :

  • Les pollutions industrielles et domestiques classiques des cours d’eau appelées "macropolluants", qui masquaient tout le reste, sont mieux maîtrisées, même si la situation n’est pas encore satisfaisante partout.
  • Certains milieux aquatiques sont contaminés de façon persistante et l’amélioration des techniques d’analyse chimique permet de mieux cerner l’étendue des contaminations.
  • La création et de l’utilisation de substances nouvelles connaît un essor sans précédent ; une part de celles-ci se retrouve de façon durable et non maîtrisée dans l’environnement, sans que leurs effets potentiels soient toujours connus.
  • Les connaissances sur les risques liés à ces substances se sont développées, notamment sur les processus de toxicité à long terme en même temps que la prise de conscience du champ important des connaissances restant à acquérir.

Les substances dangereuses, quelques notions de base

Les polluants toxiques de l’eau sont des substances susceptibles de porter directement atteinte à la vie d’organismes aquatiques (effets écotoxiques) ou, via les usages de l’eau, à la santé humaine (effets toxiques) . . . .

 

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Le cadre réglementaire

Plusieurs textes juridiques concernent la limitation des rejets de telles substances. La directive européenne 76/464/CEE du 4 mai 1976 relative à la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique et la directive cadre sur l'eau 2000/60/CE du 23 octobre 2000  établissent des listes de substances à contrôler et dont les rejets pertes et émissions de toutes origines doivent être réduits, voire totalement supprimés. . . .

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Les actions de recherche et réductions de substances

Entre 2003 et 2007, ont été mis en place des comités de pilotage régionaux afin de développer une première phase de l'action spécifique nationale de recherche et de réduction des rejets de substances dangereuses pour les milieux aquatiques (action nationale, dite "3RSDSE").

Dans la continuité de sa contribution à la réalisation de la première phase et la valorisation des premiers résultats, l'Agence de l'eau soutient la nouvelle action généralisée de recherche des substances en apportant son aide technique et financière ...

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Les aides financières de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

Dans le but d'atteindre les objectifs de bon état des masses d'eau, mais aussi de réduction ou suppression des rejets de substances, l'Agence de l'eau Seine-Normandie accorde des subventions aux activités économiques.

Pour faire le point sur ce sujet, un guide pratique à destination des acteurs de l'eau ...

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L'Agence de l'eau aide les entreprises à la réalisation de la surveillance initiale dans le cadre de la seconde campagne RSDE initiée par la circulaire ministérielle
du 05/01/09.






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