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Rapport environnemental (107 pages) accompagné de l'avis de l'Etat sur le SDAGE

1.1 Résumé de l’état des lieux (25 pages)

1.2 Résumé du registre des zones protégées (16 pages)

1.3 Bilan de mise en œuvre du SDAGE 1996 (91 pages)

1.4 Avancement des SAGE (4 pages)

1.5 Sites de référence

Conditions de références par type de masses d’eau (2 pages)

Tableau des sites de références (2 pages)

Fiches (35 fiches)

2. Mise à jour de la récupération des coûts (6 pages)

3. Résumé du Programme de Mesures 2010-2015 (36 pages)

4. Résumé du programme de surveillance de l’état des eaux et état actuel (25 pages)

5. Dispositif de suivi du SDAGE (9 pages)

6. Résumé des dispositions prises pour l’information et la consultation du public (18 pages)

7. Potentiel hydroélectrique du bassin Seine-Normandie (8 pages)

8. Rapport de synthèse sur les eaux souterraines (10 pages)