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Le programme de mesures
 

Le Programme de mesures du bassin présente les actions nécessaires sur la période 2010-2015 pour atteindre les objectifs environnementaux définis dans le SDAGE en application de la directive cadre sur l'eau.

 

Ce programme de mesures est la synthèse des travaux réalisés sur le territoire de chacune des 6 commissions territoriales du bassin : Vallées de marne, Seine amont, Rivières Ile-de-France, Seine aval, Vallées d'Oise et Bocages normands.

 

Ce programme n'a pas vocation à répertorier de façon exhaustive les actions dans le domaine de l'eau. Il se limite à celles qui contribuent directement aux objectifs du SDAGE. Certaines mesures sont de niveau national. D'autres sont plus spécifiques à chaque Unité Hydrographique (UH).

 

Le programme de mesures est composé d'une synthèse  et de 77 fiches par unités hydrographiques.

 

Télécharger la synthèse du programme de mesures (52 pages)