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Les délibérations du Conseil d'administration
de 2013 à 2015
 



ANNEE 2015


Réunion du 17 mars 2015

CA 15-07

relative à l'approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'administration du 7 janvier 2015

CA 15-08

relative au compte-rendu d'activité 2014 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie 

CA 15-09

portant arrêté du compte financier 2014

CA 15-10

relative à la modification du programme pour une prise en compte des forages à l'Albien

CA 15-11 

relative à l'appel à projets pour la protection de la ressource en eau potable

CA 15-12

relative à l'engagement de l'Agence de l'eau Seine-Normandie dans les contrats de plan Etat-Région 2015-2020



Réunion du 7 janvier 2015

CA 15-01

relative à l'approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'administration du 2 décembre 2014

CA 15-02

Autorisation d'executer temporairement les opérations de recettes et de dépenses strictement nécessaires à la continuité des activités

CA 15-03

portant approbation du Budget Initial 2015

CA 15-04

fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2015

CA 15-05    

relative à la prime pour épuration 

CA 15-06

relative au lancement d'un appel à projets "Gestion durable des eaux de pluie dans les projets d'aménagements urbains"



ANNEE 2014


Réunion du 2 décembre 2014

CA 14-17

relative à l'approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'administration du 4 septembre 2014

CA 14-18

relative à la modification du budget 2014 / Annexe

CA 14-19

modifiant le montant des autorisations de programme pour l'année 2014

CA 14-20

relative à l'évolution des modalités d'aides du 10ème programme

CA 14-21     

relative à la révision des modalités d'intervention du 10ème programme pour les activités économiques suite au nouvel encadrement communautaire des aides à la protection de l'environnement

CA 14-22

relative à l'admission en non-valeur de créances irrécouvrables



Réunion du 4 septembre 2014

CA 14-12

relative à l'approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'administration du 29 avril 2014

CA 14-13

portant approbation du réglement intérieur du Conseil d'administration

CA 14-14

relative à l'élection des vice-présidents du Conseil d'administration

CA 14-15

relative à l'élection du président et des membres de la Commission des finances

CA 14-16

relative à l'élection du président, du vice-président et des membres de la Commission des aides



Réunion du 29 avril 2014

CA 14-01

relative à l'approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'administration du 21 novembre 2013 

CA 14-02

relative à l'approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'administration du 5 décembre 2013

CA 14-03

relative au compte-rendu d'activité 2013 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

CA 14-04

portant arrêté du compte financier 2013

CA 14-05

fixant le montant de provisions au bilan d'entrée du budget 2013

CA 14-06

fixant le montant des produits à recevoir au bilan d'entrée du budget 2013

CA 14-07   

relative à la comptabilisation des actifs par composants

CA 14-08

relative au lancement d'un appel à projets "Projet collectif local pour la qualité de la ressource en eau "

CA 14-09

relative aux aides à l'agriculture dans les départements partagés entre plusieurs agences

CA 14-10

relative à l'aide à la qualité d'exploitation des réseaux d'assainissement

CA 14-11

relative au prix de référence en matière de prévention de pollution accidentelle dans l'industrie



ANNEE 2013


Réunion du 5 décembre 2013

CA 13-26

portant désignation d'un commissaire aux comptes



Réunion du 21 novembre 2013

CA 13-19

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 25 juin 2013

CA 13-20

relative à la modification du budget 2013

CA 13-21

portant approbation du budget 2014

CA 13-22

fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2014

CA 13-23

relative au contrat type PAPI

CA 13-24

relative à la prime pour épuration

CA 13-25

relative à l'admission en non-valeur de créances irrécouvrables

MOTION



Réunion du 25 juin 2013

CA 13-12

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 26 mars 2013

CA 13-13

relative aux primes pour épuration 2013

CA 13-14

relative à l'aide à la quaité d'exploitation des réseaux d'assainissement

CA 13-15

Contrat d'objectif 2013-2018 ETAT- AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE / Annexe

CA 13-16

relative au 10ème programme

CA 13-17

relative à l'approbation de l'acquisition foncière de zones humides et de modalités financières particulières au profit du Conservatoire du Littoral

CA 13-18

relative à la prolongation de 5 ans des avances en cours au bénéfice de la Communauté de Communes du Canton de condé en Brie / Annexe



Réunion du 26 mars 2013

CA 13-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 18 octobre 2012

CA 13-02

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 14 novembre 2012

CA 13-03

relative au compte-rendu d'activité 2012 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

CA 13-04

relative à la modification d'inventaire du budget 2012

Annexes :

Compte de résultat agregé

Tableau de financement agregé

 

CA 13-05

portant arrêté du compte financier 2012

CA 13-06

fixant le montant de provisions au bilan d'entrée du budget 2012

CA 13-07

relative à la perception par l'Agence de l'eau Seine-Normandie de la redevance pour service rendu (soutien d'étiage) pour le compte de l'établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs

CA 13-08

modifiant les modalités de perception des redevances du 10e programme

CA 13-09

relative à l'évolution des modalités d'aides du 10e programme

CA 13-10

relative à l'aide pour la réhabilitation du site Brenntag de Montville au bénéfice de la société Brenntag SA

CA 13-11

relative au versement d'une subvention complémentaire en substitution d'une avance sans intérêt pour la Communauté d'agglomération de Caen-La-Mer



Les délibérations du Conseil d'administration


Avertissement

Conformément à la décision n° 2006-292 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, la publication dans cet espace Internet constitue une publication officielle.


Les délibérations de 2007 à 2012


Les délibérations de 2006 à 1996


Les délibérations de 1995 à 1967