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Catégorie	Année de parution	Code de délibération	Résumé	Lien du document
COMILAB	2022	Avis	Avis sur le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Côtiers Ouest Cotentin	Consulter
COMILAB	2022	Avis	Avis sur le périmètre du schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) THERAIN	Consulter
COMILAB	2022	Avis	Avis sur la révision partielle du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Bièvre	Consulter
COMILAB	2022	Avis	Avis sur le périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Marne et Beuvronne	Consulter
CB	2021	Voeu CB 20 mai 2021	portant sur l'exercice des compétences des départements pour gérer la ressource en eau	Consulter
CB	2021	CB 21-26	relative à la contribution du comité de bassin aux travaux du Varenne agricole de l’eau et du changement climatique	Consulter
CB	2021	CB 21-25	relative à l’élection du représentant de la région Ile-de-France du comité de bassin Seine-Normandie au comité national de l’eau (CNE)	Consulter
CB	2021	CB 21-24	relative à l’élection d’un représentant du collège des parlementaires et des collectivités territoriales à la commission de labellisation territoriale	Consulter
CB	2021	CB 21-23	relative à l’élection d’une administratrice du collège des associations et des personnalités qualifiées au conseil d’administration de l’agence de l’eau Seine-Normandie	Consulter
CB	2021	CB 21-22	relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 6 octobre 2021	Consulter

Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge

Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Stratégie CC