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Le comité de bassin

EXTRANET du Comité de Bassin

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Fonctionnement des rivières

L’Agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

Mission POLU PALO

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Portail de Bassin

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2018 CA 18-07

relative au budget initial 2018

 

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CA 2018 CA 18-06

relative à l'élection des membres de la commission des finances

 

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CA 2018 CA 18-05

relative à l'élection du président et du vice-président de la commission des aides

 

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CA 2018 CA 18-04

relative à l'élection des membres de la commission des aides

 

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CA 2018 CA 18-03

relative à l'élection des vice-présidents du conseil d'administration

 

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CA 2018 CA 18-02

relative à l'approbation du règlement intérieur du conseil d'administration de l'agence de l'eau Seine-Normandie

 

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CA 2018 CA 18-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 14 novembre 2017

 

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CB 2017 VOEU

Voeu du comité de bassin du 5 octobre 2017 portant sur les arbitrages ministériels de cadrage des programmes des agences de l'eau de 2018 à 2022

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CB 2017 CB 17-24

déléguant à la commission permanente des programmes et de la prospective (C3P) l'avis concernant la désignation de zones vulnérables

 

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CB 2017 CB 17-23

déléguant à la commission politique territoriale, aménagement du territoire et inondation (COPTATI) les avis concernant le déclassement d'emprises du domaine public fluvial

 

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