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Le comité de bassin

EXTRANET du Comité de Bassin

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Fonctionnement des rivières

L’Agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

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Portail de Bassin

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2016 CB 16-11

relative à l'avis du conseil scientifique sur la Selune

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CB 2016 CB 16-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de bassin Seine-Normandie du 5 Novembre 2015

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CB 2016 Voeu

portant sur les ressources et les effectifs des agences de l'eau dans un contexte d'élargissement de leurs compétences

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CB 2016 CB 16-02

relative aux élections des présidents et vice-présidents des commissions du Comité de bassin

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CB 2016 Voeu

portant sur l'élaboration de la stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau dans le bassin Seine-normandie

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CB 2016 CB 16-03

relative à l'élection de représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CB 2016 CB 16-04

relative à l'élection d'un représentant des collectivités territoriales du bassin Seine-Normandie au Comité National de l'Eau (CNE)

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CB 2016 CB 16-05

relative à l'élection de représentants du Comité de bassin à la mission d'appui technique de bassin.

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CB 2016 CB 16-06

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de bassin Seine-Normandie du 31 mars 2016

Consulter, Consulter le PV
CB 2016 CB 16-07

relative à la représentation du comité de bassin Seine-Normandie au sein de l'association des présidents de comité de bassin

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