Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'Agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'Agence ( dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances , la Direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Le comité de bassin

EXTRANET du Comité de Bassin

Si vous êtes membre du comité de bassin et souhaitez vous connecter aux dossiers des commissions, rendez-vous sur l’extranet

Fonctionnement des rivières

L’agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

Mission POLU PALO

Envie de découvrir le cycle de l’eau ? Jouez à Mission POLU PALO et résolvez l’enquête

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2018 CB 18-03

relative à l’avis du comité de bassin sur le périmètre de l’établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE) du bassin du Loing

 

Consulter
CB 2018 CB 18-02

relative à l’élection d’un représentant des collectivités territoriales du comité de bassin Seine-Normandie au Comité national de l’eau (CNE)

 

Consulter
CB 2018 CB 18-01

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 6 décembre 2017

 

Consulter
CA 2018 CA 18-50

relative au contrat de transition écologique de Haute Côte-d’Or

 

Consulter
CA 2018 CA 18-49

relative à la vente du site de Honfleur

 

Consulter
CA 2018 CA 18-48

relative à la délégation des attributions du conseil à la Directrice Générale

 

Consulter
CA 2018 CA 18-47

relative à l’admission en non-valeur de créances

 

Consulter
CA 2018 CA 18-46

arrêtant la liste de communes éligibles aux aides à l’assainissement non collectif au regard de la zone d’influence microbienne sur le littoral et de la sensibilité des têtes de bassin versant, en application du 11e programme d’intervention (2019-2024) de l’agence de l’eau Seine-Normandie

 

Consulter
CA 2018 CA 18-45

relative au contrat type du contrat de territoire eau et climat

 

Consulter
CA 2018 CA 18-44

approuvant le modèle de décision d’autorisation d’engagement dans le cadre d’une convention de mandat passée avec un mandataire public

 

Consulter