Espace Partenaires

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Le comité de bassin

EXTRANET du Comité de Bassin

Si vous êtes membre du comité de bassin et souhaitez vous connecter aux dossiers des commissions, rendez-vous sur l’extranet

Fonctionnement des rivières

L’Agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

Mission POLU PALO

Envie de découvrir le cycle de l’eau ? Jouez à Mission POLU PALO et résolvez l’enquête

Portail de Bassin

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2016 CB 16-08

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin Seine-normandie du 30 juin 2016

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CB 2016 CB 16-09

relative à l'élection à la vice-présidence de la Commission Territoriale des rivières d'Ile-de-France

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CB 2016 CB 16-10

relative à l'approbation de la strategie d'adaptation au changement climatique du bassin Seine-Normandie

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CA 2016 CA 16-29

fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2017

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CA 2016 CA 16-09

relative à l'élection de représentants à la commission des finances

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CA 2016 CA 16-19

relative au lancement d'un appel à projets "PLAN D'ACTION RESEAU D'EAU POTABLE"

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CA 2016 CA 16-30

relative au lancement d'un appel à projets "Gestion durable des eaux de pluie dans les nouveaux amenagements" - Cahier des charges

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CA 2016 CA 16-10

Relative à l'élection des représentants à la commission des aides

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CA 2016 CA 16-20

approuvant le modèle de convention-cadre relative au paiement associé par l'ASP des aides de l'Agence de l'eau Seine-Normandie et de leur cofinancement FEADER pour les mesures SIGC pour la programmation 2014-2020

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CA 2016 CA 16-31

relative au lancement d'un appel à projets "Initiative pour la biodiversité" - Cahier des charges

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