Espace Partenaires

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Le comité de bassin

EXTRANET du Comité de Bassin

Si vous êtes membre du comité de bassin et souhaitez vous connecter aux dossiers des commissions, rendez-vous sur l’extranet

Fonctionnement des rivières

L’Agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

Mission POLU PALO

Envie de découvrir le cycle de l’eau ? Jouez à Mission POLU PALO et résolvez l’enquête

Portail de Bassin

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2017 CA 17-06

relative aux propositions pour l'intervention de l'agence pour le plan ECOPHYTO 2 en 2017 (lignes directrices pour les appels à projet)

 

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CA 2017 CA 17-13

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 28 février 2017

 

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CA 2017 CA 17-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 15 novembre 2016

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CA 2017 CA 17-28

relative à la modification du 10ème programme d'intervention pour la prise en compte de la réhabilitation des sites d'épuration par épandage d'eaux brutes usées

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CB 2016 CB 16-03

relative à l'élection de représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CB 2016 CB 16-04

relative à l'élection d'un représentant des collectivités territoriales du bassin Seine-Normandie au Comité National de l'Eau (CNE)

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CB 2016 CB 16-05

relative à l'élection de représentants du Comité de bassin à la mission d'appui technique de bassin.

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CB 2016 CB 16-06

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de bassin Seine-Normandie du 31 mars 2016

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CB 2016 CB 16-07

relative à la représentation du comité de bassin Seine-Normandie au sein de l'association des présidents de comité de bassin

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CB 2016 CB 16-08

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin Seine-normandie du 30 juin 2016

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