Espace Partenaires

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Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Fonctionnement des rivières

L’agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

Mission POLU PALO

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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2019 CB 19-04

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 28 mars 2019

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CB 2019 CB 19-03

Avis sur le document stratégique de la façade Manche est et Mer du nord

 

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CB 2019 CB 19-02

Portant avis favorable sur la modification du 11e programme d’intervention (2019-2024) de l’agence de l’eau Seine-Normandie suite à l’annulation du SDAGE 2016-2021

 

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CB 2019 CB 19-01

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 29 novembre 2018

 

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CA 2019 VOEU CA 19 NOVEMBRE 2019

Voeu du conseil d’administration du 19 novembre 2019 portant sur les effectifs de l'agence de l'eau Seine-Normandie

 

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CA 2019 CA 19-60

relative au projet de cession de la parcelle ZN n° 130 propriété de l’agence de l’eau Seine-Normandie sur la commune de Marolles-sur-Seine (77)

 

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CA 2019 CA 19-59

relative à l’admission en non-valeur de créances

 

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CA 2019 CA 19-58

relative à la demande de remise gracieuse des majorations pour Régie Publique de l’Eau de Cœur d’Essonne

 

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CA 2019 CA 19-57

relative à la demande de remise gracieuse des majorations pour Suez Eau France

 

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CA 2019 CA 19-56

relative au lancement d’une procédure de vote par voie électronique

 

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