Espace Partenaires

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Le comité de bassin

EXTRANET du Comité de Bassin

Si vous êtes membre du comité de bassin et souhaitez vous connecter aux dossiers des commissions, rendez-vous sur l’extranet

Fonctionnement des rivières

L’Agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

Mission POLU PALO

Envie de découvrir le cycle de l’eau ? Jouez à Mission POLU PALO et résolvez l’enquête

Portail de Bassin

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2016 CA 16-12

fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2016

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CA 2016 CA 16-22

relative à la révision du contrat d'objectifs Etat-Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2016 CA 16-02

relative au compte-rendu d'activité 2015 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2016 CA 16-33

relative à l'ajustement des modalités d'intervention du 10ème programme concernant l'accompagnement des démarches de réduction d'utilisation des pesticides en zones non agricoles

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CA 2016 CA 16-13

modifiant les modalités de perception des redevances du 10ème programme

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CA 2016 CA 16-23

portant barême des taux de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement pour la métropole et des indemnités de mission pour l'outre-mer

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CA 2016 CA 16-03

portant arrêté du compte financier 2015

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CA 2016 CA 16-34

relative au GIP Seine-Aval - Signature de l'avenant n)1 à la convention constitutive 2013-2020 du GIP Seine Aval - Avenant n°1 - budget Prévisonnel

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CA 2016 CA 16-14

relative à l'ajustement des modalités d'intervention du 10ème programme

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CA 2016 CA 16-24

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 7 juillet 2016

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