Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'Agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'Agence ( dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Le comité de bassin

EXTRANET du Comité de Bassin

Si vous êtes membre du comité de bassin et souhaitez vous connecter aux dossiers des commissions, rendez-vous sur l’extranet

Fonctionnement des rivières

L’Agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

Mission POLU PALO

Envie de découvrir le cycle de l’eau ? Jouez à Mission POLU PALO et résolvez l’enquête

Portail de Bassin

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2016 CA 16-04

approuvant le seuil d'attribution des remises gracieuses par l'Agence comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2016 CA 16-35

relative à la demande de remiuse gracieuse des majorations de 10% pour EAU DU SUD PARISIEN

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CA 2016 CA 16-14

relative à l'ajustement des modalités d'intervention du 10ème programme

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CA 2016 CA 16-25

Budget rectificatif n°2 - 2016

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CA 2016 CA 16-05

approuvant les conditions générales d'attribution des subventions et des avances de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2016 CA 16-36

relative à l'admission en non-valeur de creances

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CA 2016 CA 16-15

modifiant la délibération n° CA 08-13 delegant des attributions du conseil au Directeur général et relative aux décisions d'attributions de concours financiers d'urgence en matière d'inondation

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CA 2016 CA 16-26

modifiant la délibération n° CA 15-19 du conseil d'administration relative à la prime pour épuration

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CA 2016 CA 16-06

portant approbation de la charte de déontologie des membres du conseil d'administration et de ses commissions

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CA 2016 CA 16-37

relative à la prise en charge de l'indemnité kilometrique vélo

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