Issus de sources très variées et parfois ubiquistes, les micropolluants se retrouvent dans les eaux de pluie en traversant l'atmosphère ou dans les eaux de ruissellement après contact avec les surfaces urbaines. Ainsi, ils peuvent être présents dans certains cas à des concentrations dépassant les normes de qualité environnementale, ce qui fait des effluents urbains de temps de pluie (en réseau unitaire ou séparatif) une source non négligeable de rejet de ces polluants dans le milieu naturel. Ils peuvent ainsi contribuer au déclassement des masses d'eau. La connaissance des flux issus de ce compartiment est donc indispensable.

Les objectifs de cette étude sont de construire l'architecture d'une base qui soit fonctionnelle et complète, de regrouper l'ensemble des informations et résultats de recherches disponibles concernant les concentrations et flux de micropolluants dans les rejets urbains de temps de pluie afin de l'alimenter et enfin d'exploiter la base afin d'observer les concentrations, flux et comportements des micropolluants en fonction de certains paramètres et ainsi mieux comprendre les voies d'introduction des micropolluants dans les milieux aquatiques pour mieux les gérer et atteindre le bon état des masses d'eau.

Les scientifiques ont commencé à s'intéresser aux polluants dans les effluents de temps pluie à partir des années 70. Les premiers polluants étudiés ont été ceux qu'on appelle communément les paramètres globaux (MES, azote, phosphore, carbone, DCO, DBO). À partir des années 1980, certaines familles de micropolluants comme les métaux, les PCB et les HAP ont commencé à être étudiées. Pendant les années 90, grâce à l'avancée de la recherche, le spectre des contaminants étudiés s'est fortement élargi en prenant notamment en compte les micropolluants organiques (Exemple : COV) et les pesticides. Aujourd'hui, l'accent est mis sur les "substances émergentes" telles que les nanoparticules ou les résidus médicamenteux qui ne sont pas réglementés et font craindre un risque pour l'homme et l'environnement. Trois observatoires de terrain en hydrologie urbaine (OPUR, OTHU et ONEVU) sont regroupés au sein du SOERE "URBIS" (Systèmes d'Observation et d'Expérimentation au long terme pour la Recherche en Environnement). Ce regroupement permet de coordonner les recherches sur certains sujets et de pérenniser le réseau d'observatoires.

Sur un total de 10 thèses disponibles produites par les trois observatoires, les données détaillées de 8 d'entre elles ainsi que les données de deux articles scientifiques ont pu être exploitées et intégrées dans la base qui regroupe ainsi des données concernant les concentrations et/ou flux dans les retombées atmosphériques secs et humides, le sol et les plantes, les milieux aquatiques naturels, les dépôts des réseaux, les effluents urbains (ruissellements de toiture, chaussée, réseaux unitaires et séparatifs), des informations concernant les techniques de mesure utilisées, les événements pluvieux, les bassins versants, les polluants. La base réalisée sous Access possède de nombreux champs, enregistrements et tables. Elle contient 17 tables dont 9 sur les concentrations et flux, 4 sur les lieux de mesure et les sources, 2 sur les polluants et leurs méthodes de mesure et 2 sur les évènements pluvieux. 298 champs répartis sur toutes les tables. Ce qui nous donne jusqu'à 298 informations par polluant et campagne de mesure. Environ 8400 enregistrements au total dont 1083 concernant les concentrations dans les retombées atmosphériques 240 pour les dépôts, 4517 pour les RUTP et 388 concernant les flux. Sont aussi inclus 39 Bassins versants pour 7 campagnes de mesures, 236 polluants et 155 événements ou périodes pluvieuses.

L'exploitation réalisée permet notamment de donner un ordre de grandeur des concentrations que l'on peut retrouver dans les RUTP. La famille de polluants les plus concentrés est les métaux avec des concentrations comprise entre 1µg/L et 1mg/L, voire plusieurs mg/L pour l'aluminium. Viennent ensuite, les hydrocarbures aliphatiques avec des concentrations médianes comprises entre une dizaine de ng/L et une centaine de µg/L. Les alkylphénols et les COV sont retrouvés autour de 0,1µg/L à 1µg/L. La concentration médiane des HAP est comprise entre 10ng/L et 0,5µg/L, tous les composées de la famille sont présents aux mêmes ordres de grandeur. Les organo-étains et les PCB sont aussi présents de manière homogène, entre 10ng/L et 100ng/L. Les BDE sont parmi les familles de composés les moins concentrés (sauf le Déca-BDE) avec des concentrations médianes inférieures à 10ng/L. Les concentrations en pesticides résultent d'une application "événementielle" ce qui explique la grande variabilité des concentrations dans cette famille. La plus forte concentration est attribuée au glyphosate qui est par ailleurs le produit phytosanitaire le plus utilisé (et le plus retrouvé dans les milieux superficiels). Le DEHP est retrouvé avec une concentration médiane de 17µg/L soit plus de 13 fois supérieure à la norme de qualité environnementale en moyenne annuelle.
L'exploitation a également permis d'observer la répartition dissous/particulaire pour les polluants et de quantifier la contribution atmosphérique par famille de micropolluants. L’ensemble de ce travail donne quelques réponses faciles d'accès aux questions que peuvent se poser le personnel de l'agence de l'eau dans le cadre de leur travail.

L'imperméabilisation des sols, due au développement important de l'urbanisation en France à partir de la deuxième moitié du XXème siècle, peut être considérée comme une conséquence néfaste pour l'environnement. Lorsqu'il pleut, les volumes d'eau ruisselants sont accrus, ce qui peut être source d'inondations. Si le territoire comporte un réseau d'assainissement unitaire, des rejets d'eaux usées et pluviales peuvent avoir lieu au niveau des déversoirs d'orage et impacter négativement le milieu naturel.

La Directive Cadre Européenne sur l'Eau de 2000 engage la France et les États Européens à mettre en place des actions via les SDAGE pour atteindre le bon état écologique des masses d'eaux. Le SDAGE Seine Normandie encourage entres autres la mise en place de solutions pour réduire les volumes d'eaux pluviales collectées par les réseaux et maîtriser les pollutions dès l'origine du ruissellement. Ces solutions sont généralement désignées sous le terme générique de techniques alternatives (sous-entendu "alternatives" aux techniques "conventionnelles" de gestion pluviale avec réseau et avaloirs). L'Agence de l'Eau Seine-Normandie, dont les programmes découlent directement du SDAGE, appuie le développement de ces dispositifs en attribuant des subventions pour leurs constructions.

La présente étude porte sur la réalisation et l'analyse de retours d'expériences de quatorze projets avec techniques alternatives qui ont été subventionnés entre 2009 et 2015 au cours du 9ème et du 10ème programme de l'agence. Ces projets concernent des aménagements réalisés sur le bassin versant Seine Normandie, pour la plupart en Ile-de-France, par exemple au niveau d'une rue, d'un square ou d'un parvis, voire du réaménagement de tout un quartier ou d'une zone commerciale.

Les éléments de contexte et de motivation propices au recours à des techniques alternatives ont été identifiés pour les projets étudiés. Au niveau technique, le travail a mis en lumière les points importants pour réussir la conception et la réalisation de tels aménagements et pour assurer leur pérennisation. Le bilan de fonctionnement des aménagements, que doit fournir le maître d'ouvrage un an après leur réception, a également été formalisé. Au niveau économique, ce travail a permis de vérifier si le recours à des techniques alternatives pour un projet est moins onéreux comparé au même projet réalisé en technique conventionnelle. Cet aspect a été vérifié pour les projets dont on dispose d'un chiffrage relatif à un recours à des techniques conventionnelles. Cet aspect financier avantageux peut en effet motiver une maîtrise d'ouvrage pour le choix de techniques alternatives, d'autant plus qu'elles sont subventionnées.

Ce travail s'inscrit ainsi dans une démarche qualité d'amélioration continue, ainsi que de promotion des techniques alternatives.

L'objectif initial du stage était la modélisation des flux de phosphore sur le bassin versant de l'Epte avec SWAT mais il n'a pas pu être atteint, faute de temps. L'objectif de la fin du stage a donc été de modéliser les débits de référence sur le bassin versant.

Pour pouvoir modéliser, certaines des données d'entrées ont nécessité un travail de mise en forme. Une calibration du modèle (pour que les débits simulés reproduisent les débits mesurés) et une validation (quand la calibration a abouti) ont été faites à chaque station de jaugeage, avec le calcul d'indices statistiques (coefficient de Nash et pourcentage de biais).

Les résultats montrent que notre modèle est calé et validé (au pas de temps mensuel) dans sa partie Nord mais il n'a pas été possible de le caler sur la partie Sud. La qualité des données d'entrée ainsi que l'hydrogéologie du bassin versant semblent être les facteurs expliquant les difficultés rencontrées. A partir des débits simulés, les QMNA5 (débit d'étiage quinquennal) et les modules (débit moyen interannuel) ont été calculés et comparés à ceux fournis par la DREAL Haute Normandie. Les QMNA5 calculés sont utilisables sur la partie nord et les modules donnent des valeurs satisfaisantes pour la majorité du bassin versant.

Le logiciel SWAT possède beaucoup de possibilité de modélisation (débits, nutriments, sédiments …) mais demande une charge de travail non négligeable, un jeu de données important et un utilisateur maitrisant de nombreuses disciplines.

Le projet SIGES Seine-Normandie vise à rassembler et structurer les données disponibles sur les eaux souterraines du bassin Seine-Normandie, via un Système d'Information pour la Gestion des Eaux Souterraines (SIGES), consultable sur un site Internet dédié (http://sigessn.brgm.fr/). Le SIGES Seine-Normandie est en ligne depuis 2010 (SIGES Seine-Normandie Version 1). En 2013, une nouvelle version du SIGES est mise en production (SIGES Seine-Normandie Version 2, Phase I).

Le projet SIGES Seine-Normandie phase II a ainsi été réalisé de début 2014 à début 2016 en suivant plusieurs étapes principales :
- Enrichissement du contenu existant : rédaction de nouveaux contenus éditoriaux, mise à jour de pages existantes et de données associées, mise à jour de l'espace cartographique, maintenance corrective des pages existantes ;
- Ciblage des données et des articles par type du public : expert, grand public et scolaire ;
- Rédaction et mise en ligne des bulletins de situations hydrologiques annuels 2013 et 2014 ;
- Amélioration de l'accessibilité (réalisation d'un audit et prise en compte de conclusions de cet audit) ;
- Elaboration de nouvelles fonctionnalités : log géo-hydrogéologique, outil de sélection d'un territoire du bassin Seine-Normandie et fiche "ma Commune".

La partie éditoriale contient : 8 rubriques thématiques subdivisées en environ 40 sous-rubriques, comportant environ 250 articles ciblés et illustrés par plus de 500 iconographies (photographies, schémas, films, tableaux, documents à télécharger…). L’espace cartographique est subdivisé en 13 catégories comprenant 130 couches cartographiques géo-référencées et interopérables.

Le bassin Seine-Normandie regroupe huit régions administratives et 26 départements (dont certains se situent sur plusieurs bassins hydrographiques : Loire-Bretagne, Artois-Picardie, Rhin-Meuse ou Rhône-Méditerranée-Corse) lors de la réalisation de la phase II du SIGES Seine-Normandie, antérieure à la réforme territoriale mise en place en janvier 2016. Il a donc semblé nécessaire de mettre en place un comité éditorial, multi-organisme et multi-régional : les régions principales du bassin Seine-Normandie (Haute-Normandie, Basse-Normandie, Ile-de-France, Bourgogne, Champagne-Ardenne et Picardie) ainsi que le bassin Seine-Normandie ont tenu chacun un Comité Editorial, au rythme d'un par an ou d'un tout les deux ans. Le déroulement du projet et la validation du contenu du SIGES Seine-Normandie ont été suivis par ces Comités Editoriaux.

La Directive Cadre européenne sur l'Eau et de sa directive fille sur les Eaux souterraines (2006/118/CE) ont pour but de conserver ou d'améliorer l'état des masses d'eau souterraine.
Les fiches de synthèse par masse d'eau décrivent le contexte géologique, la recharge et les échanges hydriques, les pressions et l'état. Ces fiches sont construites pour recenser l'ensemble des informations disponibles pour préparer le rapportage européen, mais aussi pour valoriser plus de 10 années d'études consacrées aux eaux souterraines (la dernière mise à jour date de 2005). Ainsi, leur contenu est largement enrichi par rapport au projet national et la version précédente. Les fiches seront des documents annexes du SDAGE (2016 - 2021) publiés sur le SIGES, http://sigessn.brgm.fr/ (site de l'AESN recensant les informations relatives aux eaux souterraines).

Le bassin Seine-Normandie est composé de 53 masses d'eau souterraine ("volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou plusieurs aquifères", DCE) ainsi que 7 masses d'eau rattachées aux autres bassins dont la Beauce.

La réalisation de ces fiches a nécessité la collaboration de différents organismes : les experts de l'agence (DT, service assainissement et industries, service de gestion des ressources en eau et agriculture, etc.), les experts régionaux (Conservatoires des espaces naturels, DRIEE…), le BRGM (pilote nationale pour les eaux souterraines, représentant la France au niveau européen), le Ministère (BD BASOL) et MINES ParisTech.- INRA pour les pratiques agricoles, la spatialisation des ventes de pesticides et les modèles couplés agronomique (STICS)/ hydrologique (MODCOU) du type "pressions-impact". La consultation des experts est nécessaire afin d'obtenir les données, valider les hypothèses, méthodes appliquées et les fiches avant leur publication. De plus, les fiches étant évolutives grâce aux outils conçus, les experts seront sollicités pour la mise à jour des informations et l'enrichissement des fiches pour le prochain Etat des lieux du Bassin (2019).

Une trame de synthèse de la fiche est mise en place à partir d'une trame nationale, des exigences européennes et des données disponibles à l'agence afin de valoriser les études. Cette fiche de synthèse est composée de 6 chapitres permettant de caractériser la masse d'eau souterraine :
- Identification et localisation géographique
- Description et caractéristiques intrinsèques
- Zones protégées
- Etat des milieux
- Pressions
- Evaluation du risque de non attente des objectifs environnementaux en 2021
Une fiche-résumée de 5 pages est également créée reprenant les informations principales de la fiche de synthèse correspondante.

Ce travail permet de créer les bases de données pour le rapportage européen (2016) et d'identifier les lacunes de connaissances afin de lancer les études nécessaires.

Dans les mers côtières où les données des réseaux de surveillance montrent que les sédiments fins en surface contiennent des contaminants, la remobilisation de ces matériaux à l'occasion d'extractions de granulats, qui génère un panache turbide, pourrait influencer la qualité de l'eau. La baie de Seine orientale est sous l'influence du panache de la Seine, l'un des fleuves les plus contaminés d'Europe. Cette étude avait pour objectif d'examiner la remobilisation des métaux traces et de contaminants organiques des sédiments vers la surface, pendant et après une extraction de granulats à travers leur comportement entre la fraction totale et dissoute. Pour cela, l'expérimentation a été réalisée lors d'un essai d'extraction dans le cadre du Permis Exclusif de Recherche des Granulats Marins Havrais (PER GMH) obtenus par les entreprises Les Graves de l'Estuaire et Matériaux Baie de Seine entre mi-2010 et mi-2015 (ouverture des travaux obtenue en 2012). Le site du projet était situé à environ 20 km des côtes du Havre dans le périmètre du PER dans la Zone Ouest sélectionnée pour un essai d'extraction.

La première étape du projet a consisté à réaliser une synthèse des connaissances de la qualité chimique des sédiments dans la zone étudiée, à l'aide des critères définis dans le cadre de la Convention OSPAR et des Predictive No Effect Concentration (PNEC). Pour cela, les données de la campagne du Réseau d'Observation de la Contamination CHimique (ROCCH) dans les sédiments effectuée en juin 2013 par l'Ifremer, ont été analysées, puisqu'à la demande du GMH trois prélèvements supplémentaires avaient été ajoutés à la stratégie d'échantillonnage. En outre, les données de la deuxième campagne d'état chimique des sédiments effectuée en avril 2014 par le bureau d'études TBM à la demande du GMH ont aussi été exploitées. Cette synthèse a permis d'identifier la présence de mercure, plomb, chrome, zinc, de PolyChloroBiphényls (PCB), Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) comme l'anthracène et le benzo(g,h,i)pérylène dépassant le critère OSPAR d'effet toxique potentiel sur les organismes.

Lors d'une première phase, réalisée à basse mer pour être sous l'influence du panache de la Seine, une caractérisation de l'état chimique des sédiments de la zone étudiée et physico-chimique et chimique de l'eau de mer dans la colonne d'eau a été effectuée. Les résultats ont confirmé l'imprégnation des sédiments en mercure, plomb, PCB dépassant les critères OSPAR, et en argent, arsenic, zinc, chrome, cuivre, nickel, vanadium, et DEHP (DiEthylHexylPhtalate). Les concentrations en contaminants dans l'eau étaient très faibles et souvent inférieures à la limite de quantification du laboratoire. Cependant, les éléments suivants ont pu être quantifiés : arsenic, cuivre, vanadium, zinc, PCB, HAP (phénanthrène, acénaphtène), 4-tert-butylphénol, DEHP.

La deuxième phase, réalisée sur la période d'étal de pleine mer à flot, a consisté à réaliser un état initial de la qualité de l'eau en sub-surface avant extraction, puis à prélever des échantillons d'eau de mer brute et filtrée (? 0,2 µm) en sub-surface dans le panache turbide généré par le navire extracteur à une fréquence donnée, et à effectuer un dernier prélèvement une heure après la fin de l'extraction. Les résultats ont montré une remise en suspension de métaux traces (chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb, vanadium, zinc) associés aux particules sédimentaires tout au long de la durée de l'extraction, avec peu de transfert dans la phase dissoute, puis une nette tendance au retour à l'état initial dans l'eau brute et l'eau filtrée pendant la disparition du panache turbide. L'essai d'extraction de granulats dans la Zone Ouest du PER GMH a donc bien eu une influence sur l'état chimique de l'eau dans le panache turbide pendant sa durée de vie, mais ne semble pas montrer d'influence à long terme (après la disparition du panache) sur la qualité globale de l'eau sur le site étudié.

La politique des agences de l'eau en matière de réduction des pollutions diffuses agricoles est souvent jugée complexe, peu lisible, peu efficiente si l'importance des moyens consacrés est comparée à l'efficacité réelle sur le terrain. L'ensemble des agences a alors amorcé une réflexion sur les filières bénéfiques pour l'eau et les possibilités d'actions pour les favoriser.

L'étude pilotée par l'Agence de l'eau Seine-Normandie alimente ces réflexions et répond aux remarques du Conseil Scientifique du Comité de Bassin qui avait identifié les productions à "Bas Niveau d'Intrants" ou "Bas Niveau d'Impacts" (BNI) comme une cible à approfondir pour améliorer l'efficacité de la politique de l'Agence. L'analyse s'organise en 3 grandes parties qui décrivent (1) l'état des lieux sur ces productions et les filières concernées ; (2) le positionnement des différentes familles d'acteurs autour de ces filières ; (3) les politiques publiques pouvant interagir avec ces productions. Cette analyse est suivie d'une 4e partie développant les enjeux d'intervention pressentis pour l'Agence (non diffusable).

Les productions BNI garantissent un impact environnemental limité sur la ressource en eau (azote et pesticides) du fait de leur faible recours a priori aux intrants de synthèse. Leur effet environnemental positif est donc quasi systématique. Les productions BNI garantissent donc une utilisation des sols compatible avec les objectifs de l'Agence en matière de protection des captages et d'atteinte des objectifs de la DCE. Il serait donc intéressant de favoriser leur implantation partout et notamment sur les AAC. En outre, le développement de telles productions agricoles avec des filières "installées" (débouchés stables) améliore la pérennité des actions mises en place.

Quatre grands types de productions BNI ont été retenues : productions pérennes couvrantes (prairies fauchées, miscanthus, luzerne...) ; agriculture biologique AB ; production annuelle (chanvre) et bocage. Les filières concernées sont nombreuses et hétérogènes : les productions alimentaires (AB et élevages herbagers) fournissent une multitude de filières (produits animaux, grandes cultures...), et les productions non-alimentaires (chanvre, luzerne, miscanthus...) sont impliquées dans une grande diversité de filières spécialisées (alimentation animale, papeterie, textiles...).

En termes d'acteurs, les organisations professionnelles nationales dédiées aux productions BNI restent partielles. La plupart de ces filières de diversification se retrouvent dans le sillage de grandes filières très structurées au sein desquelles elles doivent faire leur place. Ainsi par exemple, le chanvre, plante à fibre avec des perspectives de développement dans l'écoconstruction, doit trouver sa place par rapport aux intérêts des acteurs des filières bâtiment et construction. Du point de vue de la R&D, la plupart de ces filières spécialisées sont à la périphérie des missions premières.

La répartition et la mobilisation des acteurs économiques est assez hétérogène entre thématiques et entre régions : beaucoup de grands groupes industriels à l'est du bassin (cultures) ou à l'ouest (lait), et un tissu plus ou moins dense de petits opérateurs (chanvre, miscanthus, AB...). Les acteurs du développement agricole (hors réseaux alternatifs) investissent ces thématiques de façon hétérogène, avec une implication plus marquée pour la luzerne, le miscanthus ou l'AB et limitée sur le chanvre. Les collectivités s'impliquent surtout sur les services à la population (énergie, restauration collective...) ainsi que sur l'AB en circuit court ou le chanvre. Elles restent peu impliquées sur les filières longues (thématiques herbagères...) confinées à un pilotage par les acteurs agricole. Les financeurs publics sont présents sur les dossiers historiques lorsqu'ils sont concernés (herbe, bois-énergie, AB) mais moins investis sur les thématiques émergentes (chanvre, miscanthus…). Cette implication est peu tournée vers l'eau.

Favoriser le développement des productions BNI nécessite pour l'Agence un changement de son échelle d'analyse. Il est nécessaire de dépasser une approche focalisée sur les captages et d'élargir des modalités d'intervention aujourd'hui centrés sur l'aide aux exploitations. Une filière repose sur un ensemble d'acteurs avec un territoire souvent plus large qu'une AAC.

Le développement des productions BNI s'inscrit souvent dans le sillage d'autres grandes politiques publiques (énergie, bâtiment….). Seules les politiques autour de l'herbe et de l'AB sont organisées de façon globale mais avec des limites spécifiques. De façon générale, on relève plusieurs familles de limites. Les politiques agricoles n'optimisent pas vraiment la place accordée à ces petites cultures diversifiantes (luzerne, chanvre). Les politiques énergétiques sont tournées d'abord vers la biomasse forestière, les agro-carburants et la méthanisation à base d'effluents d'élevage, et accordent peu de place à la biomasse agricole BNI cultivée. Les politiques du bâtiment mettent l'accent sur les performances énergétiques et n’accordent aucune place aux éco-matériaux avec un faible bilan carbone. Les politiques de développement économique régionales et locales abordent peu les volets agricoles et les politiques de développement territorial l'abordent principalement sous l'angle de quelques schémas circonscrits (le circuit court, la restauration collective …). De nombreuses marges de manœuvre existent mais sont souvent peu exploitées pour 2 raisons : (1) ces productions ne sont pas nécessairement devenues un axe structurant des politiques dont elles dépendent et restent peu visibles dans les priorités des financeurs, ou bien (2) elles sont prioritaires mais ne sont pas abordées sous l'angle économique (ex. du développement de l'AB abordé localement sous l'angle du soutien aux producteurs plutôt que de l'organisation des débouchés). Une autre difficulté majeure vient du fait que le lien transversal entre productions BNI et enjeux de l'eau est peu explicité. En effet, l'ensemble de la politique de l'eau, et des acteurs mobilisés autour de cette politique, aborde essentiellement la gestion de l'eau sous l'angle des techniques agricoles et de l'optimisation des systèmes. Le développement de filières alternatives n'est pas un objectif affiché dans la feuille de route des acteurs de l’eau, expliquant que les BNI ne sont pas connues ni perçues aujourd'hui comme un enjeu de collaboration par la grande majorité des autres acteurs publics ou professionnels.

Les sites témoins ont été initiés au début des années 2000, lors du le VIIIème programme. Il s'agit alors d'une soixantaine de terrains définis pour illustrer la diversité des aides de l'Agence, que ce soit en termes de milieux ou d'actions. En 2007, une vingtaine de sites ont fait l'objet d'un bilan de suivi, ce qui a débouché à 22 fiches synthèses. L'actualisation de ces dernières, dans la mesure du possible, incarne la principale mission du stage : il s'agit de savoir ce que sont devenus ces sites, si la qualité après travaux s'est maintenue, améliorée ou dégradée et pour quelle raison, si de nouvelles actions ont été menées, comment le climat et le contexte socio-économique ont pu jouer...

L'étude s'est déroulée en deux étapes. La première étape a comporté une phase de récolte des données milieux disponibles depuis le siège de l'Agence via l'entrepôt de données avec l'aide de la DECAT, et une phase de redéfinition des limites de chaque site en fonction de l'identification masse d'eau. La deuxième étape a consisté à interpréter ses données en établissant un lien entre l'évolution de la qualité du milieu aquatique, l'évolution du territoire concerné et les actions menées. Cette étape s'est effectuée en collaboration avec les Directions Territoriales. Le travail s'est conclu par la rédaction des fiches et leur validation par les différentes DT.

Finalement, au terme du stage, 13 fiches ont été rédigées établissant un lien entre évolution de la qualité de l'eau et évolution du territoire. Elles mettent ainsi en évidence les effets sur les milieux aquatiques des actions financées par l'Agence, qui sont globalement positifs. Ce travail a aussi permis d'établir quels sites étaient susceptibles d'être intéressants à suivre spécifiquement dans le futur sous l'étiquette "site témoin". Cependant, les sites témoins, au travers de ces fiches, ne suffisent pas à rendre compte de l'efficacité des actions financées par l'Agence.

Cette étude sur les sites témoins a permis de porter un nouveau regard sur leur suivi et d'en faire un bilan assez exhaustif après quinze ans d'existence. Il a débouché sur la rédaction actualisée de plusieurs fiches qui synthétisent l'évolution des sites correspondants. De plus, les quelques échanges directs et fructueux avec les Directions Territoriales de l’Agence ont rouvert le dossier sur ces sites témoins, ravivant la mémoire des anciens salariés et mettant au courant les nouveaux de leur existence. En outre, si ce travail est diffusé, il aura eu aussi le mérite de relancer une certaine dynamique et de mieux faire connaitre les actions, et leur impact. Les sites témoins sont de bons supports de communication.

La vraie difficulté qu'a rencontré ce travail s'est située au niveau de la récolte des données. L'accès aux applications métiers tel que Sitouref où beaucoup d'informations élémentaires sont centralisées aurait permis d'être plus efficace lors de la sollicitation des directions territoriales. Par ailleurs, démontrer l'efficacité des actions de l'Agence à partir de la démarche des sites témoins reste encore en débat sachant que la représentativité statistique du bassin est biaisée et que la qualité du suivi de chaque site est inégale.

La politique de RSE, Responsabilité Sociétale de l'Entreprise, est la contribution des organisations au développement durable. Durant ce stage, il s'est agit d'établir un bilan RSE du fonctionnement interne de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie qui porte sur :
- Ses pratiques environnementales, sociales et sociétales
- Ses interactions avec le territoire

Le premier travail a été de définir la RSE et d'analyser les guides et les exemples de rapports RSE d'autres établissements publics français. Un premier recueil des actions RSE a été élaboré avec la contribution d'un Comité de Pilotage rassemblant toutes les directions et certains services de l'Agence. Le plan de ce recueil a été modifié au fur et à mesure pour l'adapter aux tendances générales identifiées pour l'Agence en termes de RSE. Le recueil a vocation à être valorisé en interne et en externe afin de faire connaitre ce que l'Agence fait déjà en termes de RSE à son public, ses interlocuteurs, ses administrateurs, mais surtout ses agents. Les cinq supports de valorisation sont :
- une brochure-bilan RSE 2015,
- une double page RSE publiée dans le rapport annuel 2015,
- l'intégration de la RSE au projet d'établissement,
- l'intégration de la RSE au règlement intérieur,
- et une série d'articles sur les actions RSE qui seront publiées sur Intr@mail'Eau.

En parallèle, pour exploitation strictement interne, un rapport d'étude critique sur l'engagement RSE de l'Agence de l’Eau a été réalisé avec des propositions de nouvelles actions.

L'AESN met en oeuvre depuis longtemps des actions qui relèvent de la Responsabilité Sociétale des organisations. Des actions parfois peu connues sont en place, qui bénéficient aux agents, et que ce bilan RSE permet de mettre en valeur. Cependant, ces actions ne sont souvent pas identifiées comme "responsables" ou contribuant au développement durable. On constate une importance donnée aux actions d'écoresponsabilité. Du fait de la règlementation et de la mise en oeuvre de la certification de la norme ISO 14001, des actions déjà en place ont été systématisées, et d'autres nouvelles mises en oeuvre. La norme a permis la consécration d'un système de management environnemental déjà initié par la démarche participative. L'Agence est conforme à toutes les réglementations en termes de santé, sécurité et hygiène. Elle met en place une politique sociale importante. La gouvernance et l'engagement face au monde économique engagent pour l'Agence des actions relevant aussi de ses missions, concernant par exemple les relations avec les interlocuteurs de l'Agence (les acteurs de l'eau représentés aux instances de bassin entre autres). D'autres aspects importants de la RSE, plus qualitatifs et "humains", ont été moins pris en charge, tels que la fluidité des relations professionnelles, la communication interne, l'intégration des agents, la construction d'une culture d'entreprise et d'un projet commun qui développe le sentiment d'appartenance.

- Les actions d'écoresponsabilité sont nombreuses (la gestion des déchets, la gestion thermique et énergétique des bâtiments, la gestion du parc informatique, et l'introduction de clauses environnementales dans les marchés…).
- Concernant le social, l'Agence met en oeuvre une politique d'oeuvre sociale conséquente, par le biais de l'Amicale notamment ; elle est aussi conforme aux réglementations en termes de santé, hygiène et sécurité.
- L'Agence intègre progressivement des exigences en termes de responsabilité sociale et environnementale dans ses achats et ses marchés (clauses environnementales et sociales).
- L'Agence fait le pari des bâtiments de type HQE dans 2 sites.
- Dans les Directions Territoriales en province, un certain nombre d'actions insistent sur la sensibilisation des agents aux écogestes.

- Le système de management environnemental semble avoir pâti de la disparition de la certification - Redynamiser l'écoresponsabilité (suivi des consommations, évaluation de la pertinence des actions menées, identification des points d'amélioration…).
- Certaines actions mises en oeuvre sont moins efficaces dans la pratique que dans la théorie : elles ont été mises en place mais progressivement abandonnées, ou sont mises en oeuvre de façon très irrégulière - La priorité serait d'exploiter le potentiel de ces actions déjà mises en oeuvre et d'assurer leur efficacité dans la pratique et sur le long terme (bâtiments de type HQE, alimentation biologique, cantine à Nanterre…).
- La prédominance d'une culture technique au sein de l'Agence se fait au détriment de l'aspect humain qui contribue à des relations de travail conviviales et productives.
- Les nombreuses actions RSE sont peu connues autant en interne qu'en externe, et souvent peu exploitées - Améliorer l'information sur les actions RSE et intégrer ces actions dans une démarche RSE globale.

L'objectif de ce stage est d'identifier les filières et métiers émergeants dans le domaine de la protection de l'eau et des milieux aquatiques afin de mesurer leur opportunité de développement en termes d'emploi et de repérer dans quelles mesures l'Agence de l'eau Seine-Normandie (AESN) peut les aider à se développer. Une approche large a été choisie afin de d'identifier les activités en lien avec le grand cycle de l'eau.

La première étape de cette étude est de repérer, à travers les grandes politiques d'Etat (promotion de l'écoconception, de l'économie de la fonctionnalité, récupération de l'énergie fatale, du biomimétisme1 etc.), les nouvelles activités qui en seraient le support. Ceci pour aboutir à une nomenclature de quatre-vingt-neuf activités réparties selon six axes principaux :
- Préservation, culture du vivant et biodiversité en lien avec l'eau
- La transition énergétique en lien avec l'eau et le milieu aquatique
- L'eau dans la ville durable
- L'économie circulaire en lien avec l'eau
- Sport, loisir et tourisme autour des thématiques de l'eau
- La participation et la gouvernance dans le domaine de la gestion collective de l'eau et des milieux aquatiques

Puis, la seconde étape consiste à distinguer vingt et une activités, dans la nomenclature des 89 de la première étape, qui apparaissent comme étant les plus pertinentes en termes d'emplois et de cohérence avec les missions prioritaires de l'Agence de l'eau Seine-Normandie :
- La gestion localisée des pluviales
- L'assainissement, en particulier des petites et moyennes collectivités
- La restauration et la continuité des milieux aquatiques
- La protection des aires d'alimentation de captage
- La ville solidaire et économe

21 filières ou métiers ont été identifiés comme pouvant être impactées par la politique de l'agence de l'eau :
- La filière des toilettes sèches
- La filière du génie écologique
- La filière de l'éco-matériau chanvre
- La filière de la valorisation des urines et matières fécales
- Le métier de paysagiste écologue
- Le métier d'agriculteur biologique
- La filière de la méthanisation
- La filière de pêche de loisir
- Les maisons de l'eau
- Le métier de gestionnaire d'espaces publics
- Le métier d'animateur nature
- Le métier de médiateur scientifique
- L'activité " jardiner la ville "
- La filière des sports de nature
- Le métier d'aquaticien
- La filière des récupérateurs d'eau de pluie
- La filière du tourisme fluvial
- La filière des compteurs intelligents - Smart Water
- La filière des granulats issus des déchets de chantier du bâtiment
- Le métier de logisticien en report modal
- La filière de distribution en circuit court de produits agricoles biologiques.
Vingt et une fiches descriptives ont été réalisées, grâce à une quarantaine d'entretiens et une recherche documentaire.

A l'aube des actions déjà menées dans le cadre du 10e programme de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, différents leviers ont été repérés pour permettre le développement de ces activités. Les principaux soutiens possibles que l'Agence de l'eau Seine-Normandie peut mettre en oeuvre concernent les domaines de :
- l'aide à la formation,
- soutien par subvention,
- l'achat de prestations,
- la mise en place de partenariats,
- la réalisation d'études,
- la communication (à l'intention des acteurs de la filière et des collectivités).
Ces soutiens, principalement identifiés par les acteurs eux-mêmes, participeront au développement des activités et par là même, de l'emploi au sein de ces activités.