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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2024 CA 24-02

relative au compte-rendu d’activité 2023 de l’agence de l’eau Seine-Normandie (rapport de performance 2023)

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CA 2024 CA 24-01

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 21 novembre 2023

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COMILAB 2024 Avis

Avis sur la labellisation du PAPI Rouen-Louviers-Austreberthe portant sur la période 2024-2029

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COMILAB 2024 Avis

Avis sur la labellisation de l'avenant au PAPI Troyes et bassin de la Seine supérieure portant sur la période 2024-2026

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COMILAB 2024 Avis

Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Yerres révisé

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COMILAB 2024 Avis

Avis sur les cartes régionales de géothermie de minime importance (GMI) de Bourgogne Franche-Comté

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COMILAB 2024 Avis

Avis sur le schéma régional de géothermie de minime importance (GMI) de la région Hauts-de-France

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COMILAB 2024 Avis

Avis préalable sur la labellisation du programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) Le Havre-Estuaire-Pointe de Caux portant sur la période 2024-2030

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CB 2023 CB 23-15

approuvant le projet de révision du 11e programme d’intervention (2019-2024)

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CB 2023 CB 23-14

relative à l’élection du vice-président de la commission territoriale des rivières d’Ile-de-France du comité de bassin Seine-Normandie

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