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Le comité de bassin

EXTRANET du Comité de Bassin

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Fonctionnement des rivières

L’Agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

Mission POLU PALO

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Portail de Bassin

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2016 CB 16-09

relative à l'élection à la vice-présidence de la Commission Territoriale des rivières d'Ile-de-France

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CB 2016 CB 16-10

relative à l'approbation de la strategie d'adaptation au changement climatique du bassin Seine-Normandie

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CB 2016 CB 16-11

relative à l'avis du conseil scientifique sur la Selune

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CB 2016 CB 16-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de bassin Seine-Normandie du 5 Novembre 2015

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CB 2016 Voeu

portant sur les ressources et les effectifs des agences de l'eau dans un contexte d'élargissement de leurs compétences

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CB 2016 CB 16-02

relative aux élections des présidents et vice-présidents des commissions du Comité de bassin

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CB 2016 Voeu

portant sur l'élaboration de la stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau dans le bassin Seine-normandie

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CA 2016 CA 16-21

approuvant le modèle de décision d'autorisation d'engagement pour la gestion en paiement associé par l'ASP des aides de l'Agence et de leur co-financement FEADER pour les mesures SIGC de la programmation 2014-2020

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CA 2016 CA 16-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 24 novembre 2015

Consulter, Consulter le PV
CA 2016 CA 16-32

relative à l'ajout d'une ligne programme pour les études dans le domaine agricole

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