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Le comité de bassin

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L’Agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

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Portail de Bassin

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2017 CB 17-11

relative à une trajectoire de redevances pour le 11eme programme d'intervention de l'agence de l'eau

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CB 2017 CB 17-12

relative à la désignation de représentants du comité de bassin Seine-Normandie au comité d'orientation milieux d'eau douce de l'Agence française pour la biodiversité

 

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CB 2017 CB 17-13

relative à la désignation d'un représentant du comité de bassin Seine-Normandie au comité d'orientation milieux marins et littoraux de l'Agence française pour la biodiversité

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CB 2017 CB 17-14

déléguant à la commission du littoral et de la mer (COLIMER) les travaux de la mise en oeuvre de la directive cadre "stratégie pour le milieu marin" (DCSMM) et l'avis sur le programme de surveillance

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CB 2017 CB 17-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin Seine-Normandie du 8 décembre 2016

Consulter, Consulter le procès-verbal
CB 2017 CB 17-02

relative à l'élection d'un représentant des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CB 2017 VOEU

Voeu du comité de bassin du 5 octobre 2017 portant sur les arbitrages ministériels de cadrage des programmes des agences de l'eau de 2018 à 2022

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CB 2017 CB 17-03

relative à l'élection d'un représentant des collectivités territoriales du bassin Seine-Normandie au Comité National de l'Eau (CNE)

 

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CB 2017 CB 17-07

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin Seine-Normandie du 6 avril 2017

 

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CB 2017 CB 17-04

relative à l'élection d'un représentant du comité de bassin à la mission d'appui technique de bassin

 

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