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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2021 Voeu CB 20 mai 2021

portant sur l'exercice des compétences des départements pour gérer la ressource en eau

 

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CB 2021 CB 21-14

portant avis sur la modification du 11e programme d’intervention (2019-2024) relative aux taux de subvention des travaux en domaine public sur les réseaux d’eaux usées sur le périmètre baignade en Seine et en Marne

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CB 2021 CB 21-13

relative à la délégation de mandat à la commission permanente des programmes et de la prospective(C3P) pour l’élaboration de l’avis du comité de bassin sur le volet opérationnel du document stratégique de façade

 

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CB 2021 CB 21-12

relative à l’avis sur le projet de Plan de Gestion des Risques d’Inondation du bassin Seine-Normandie pour la période 2022-2027

 

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CB 2021 CB 21-11

relative à la contribution du comité de bassin à la troisième stratégie nationale de la biodiversité

 

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CB 2021 CB 21-10

relative au projet de révision des zones vulnérables du bassin Seine-Normandie

 

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CB 2021 CB 21-09

relative à la désignation et l’élection des représentants des parlementaires et des collectivités territoriales du comité de bassin Seine-Normandie au comité national de l’eau (CNE)

 

 

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CB 2021 CB 21-08

portant modification de la délibération n° CB 21-01 du 9 février 2021 relative au règlement intérieur du comité de bassin

 

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CB 2021 CB 21-07

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 9 février 2021

 

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CB 2021 CB 21-06

relative aux élections à la présidence et aux vice-présidences des commissions du comité de bassin Seine-Normandie

 

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