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Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Fonctionnement des rivières

L’agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2021 CB 21-06

relative aux élections à la présidence et aux vice-présidences des commissions du comité de bassin Seine-Normandie

 

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CB 2021 CB 21-05

relative aux élections des membres du conseil d’administration de l’agence de l’eau Seine-Normandie

 

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CB 2021 CB 21-04

relative à l’élection des vice-présidents du comité de bassin Seine-Normandie

 

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CB 2021 CB 21-03

relative à l’élection du président du comité de bassin Seine-Normandie

 

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CB 2021 CB 21-02

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 14 octobre 2020

 

 
 

 

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CB 2021 CB 21-01

relative au règlement intérieur du comité de bassin

 

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CB 2020 CB 20-12

relative à des modifications du 11e programme d'intervention (2019-2024)

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CB 2020 CB 20-11

relative à l’avis du comité de bassin sur la transformation en établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE) du Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux (SMAGE) des deux Morin sur le bassin du Grand Morin

 

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CB 2020 CB 20-10

relative à l’élection du président de la commission permanente des programmes et de la prospective

 

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CB 2020 CB 20-09

relative à l’élection de représentants des collectivités territoriales au conseil d’administration de l’agence de l’eau Seine-Normandie

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