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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2021 Voeu CB 20 mai 2021

portant sur l'exercice des compétences des départements pour gérer la ressource en eau

 

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CB 2021 CB 21-26

relative à la contribution du comité de bassin aux travaux du Varenne agricole de l’eau et du changement climatique

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CB 2021 CB 21-25

relative à l’élection du représentant de la région Ile-de-France du comité de bassin Seine-Normandie au comité national de l’eau (CNE)

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CB 2021 CB 21-24

relative à l’élection d’un représentant du collège des parlementaires et des collectivités territoriales à la commission de labellisation territoriale

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CB 2021 CB 21-23

relative à l’élection d’une administratrice du collège des associations et des personnalités qualifiées au conseil d’administration de l’agence de l’eau Seine-Normandie

 

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CB 2021 CB 21-22

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 6 octobre 2021

 

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CB 2021 CB 21-21

relative à l’élection du président du comité de bassin Seine-Normandie

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CB 2021 CB 21-20

avis portant sur le projet de programme de surveillance de l’état des eaux du bassin Seine-Normandie 2022 - 2027

 

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CB 2021 CB 21-19

portant avis conforme sur le 11ème programme (2019-2024) révisé

 

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CB 2021 CB 21-18

relative à l’élection et à la désignation des membres de la commission de labellisation territoriales

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