Espace Partenaires

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Le comité de bassin

EXTRANET du Comité de Bassin

Si vous êtes membre du comité de bassin et souhaitez vous connecter aux dossiers des commissions, rendez-vous sur l’extranet

Fonctionnement des rivières

L’Agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

Mission POLU PALO

Envie de découvrir le cycle de l’eau ? Jouez à Mission POLU PALO et résolvez l’enquête

Portail de Bassin

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2017 CB 17-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin Seine-Normandie du 8 décembre 2016

Consulter, Consulter le procès-verbal
CB 2017 CB 17-02

relative à l'élection d'un représentant des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CB 2017 CB 17-03

relative à l'élection d'un représentant des collectivités territoriales du bassin Seine-Normandie au Comité National de l'Eau (CNE)

 

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CB 2017 CB 17-04

relative à l'élection d'un représentant du comité de bassin à la mission d'appui technique de bassin

 

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CB 2017 CB 17-05

relative à la modification du 10ème programme dans le domaine de la prévention des inondations

 

 

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CB 2017 CB 17-06

relative aux enjeux du 11ème programme d'intervention de l'Agence de l'eau

 

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CA 2017 CA 17-24

relative à la demande de remise gracieuse de l'agent comptable

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CA 2017 CA 17-11

relative à l'autorisation donnée à la Directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie de signer un protocole avec l'EPTB SEINE GRANDS LACS

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CA 2017 CA 17-15

relative à l'accord-cadre de coopération entre la région Grand-Est et les agences de l'eau (2017-2021)

 

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CA 2017 CA 17-12

Relative à la modification du 10ème programme dans le domaine de la prévention des inondations

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