Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'Agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'Agence ( dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Le comité de bassin

EXTRANET du Comité de Bassin

Si vous êtes membre du comité de bassin et souhaitez vous connecter aux dossiers des commissions, rendez-vous sur l’extranet

Fonctionnement des rivières

L’Agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

Mission POLU PALO

Envie de découvrir le cycle de l’eau ? Jouez à Mission POLU PALO et résolvez l’enquête

Portail de Bassin

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Le conseil scientifique

Fonctionnement

Le conseil scientifique est une assemblée placée auprès du comité de bassin Seine-Normandie depuis 2004. Composé d'une équipe pluridisciplinaire de chercheurs et d'experts, sa mission est de donner à ce dernier des avis sur les enjeux et questionnements relatifs aux orientations de long terme et aux grands projets envisagés sur le bassin dans le domaine de l'eau.

Le conseil peut se saisir de toute question relative à la protection, à la gestion et à l'aménagement des eaux sur le bassin. Sa pluridisciplinarité lui permet d'aborder ses sujets de travail avec des regards multiples, qui permettent une vision plus large que le seul angle de la politique de gestion de l'eau et enrichissent la réflexion du comité de bassin.

En dehors des avis du conseil scientifique, présentés formellement au comité de bassin, les échanges qui ont lieux en séance plénière peuvent donner lieu à des recommandations informelles dont l'agence se saisit notamment pour instruire des travaux de réflexion sur le "système agence". Dans ce cadre, les membres du conseil scientifique peuvent participer également à des comités de pilotage d'études (ex : évaluation sur la protection des captages, prospective en amont du 10ème programme, stratégie sur les inondations...).

conseil_scientifiqueLa nouvelle présidente du conseil scientifique est Madame Florence Habets, Directrice de recherche CNRS en hydrométéorologie. Le conseil est animé par un bureau composé de :

  • Marc Benoît, ingénieur agronome, directeur de recherche à l’INRA
  • Bruno Tassin, directeur de recherche en hydrologie urbaine à l’école Pont Paris Tech
  • Rémi Barbier, professeur en sociologie à l’ENGEES
  • et de la présidente du conseil scientifique, Florence Habets

Un ou deux représentant(s) du comité de bassin participe(nt) aux séances du conseil scientifique et assure(nt) l'articulation entre les différentes instances.

Activités du conseil scientifique

Bilan de la mandature 2011-2016

Le bilan de l'actuelle mandature (2011-2016) a été présenté par sa présidente, Mme Corinne LARRUE, au comité de bassin du 30 juin 2016. Il présente les réflexions qui ont été menées par le conseil scientifique et propose aussi quelques perspectives de travail pour le nouveau mandat du conseil scientifique afin que celui-ci éclaire les futurs travaux du comité de bassin.

Téléchargez le document

Avis sur la Sélune

Le conseil scientifique considère que le report sine die de la décision d'arasement des barrages de la Sélune comporte un certain nombre de conséquences, notamment une absence d'adaptation au réchauffement climatique et un risque de contentieux important au niveau européen. Il considère important que la démarche d'arasement et le programme scientifique initialement prévus soient poursuivis le plus rapidement possible, en construisant un projet de territoire en concertation avec les populations.

Téléchargez le document

Avis sur la fiscalité

Le conseil scientifique juge nécessaire de poursuivre l'adaptation du "système agence" aux enjeux du grand cycle de l'eau, d'autant que celui-ci a prouvé son efficacité sur le petit cycle et constitue un système opérant de prélèvement fiscal affecté à la politique de l'eau. S'adapter aux enjeux du grand cycle nécessite d'une part de préserver les moyens humains nécessaires à l'accomplissement de ces missions, d'autre part de mieux impliquer les usagers du grand cycle dans le financement du système, notamment via l'accroissement de la proportion de redevances "grand cycle" par rapport aux redevances "petit cycle", tout en améliorant la mise en œuvre du principe pollueur-payeur. Cet avis a été présenté au groupe "consommation, gestion solidaire et développement durable" du 15 mars 2016 et au Comité de bassin du 30 juin 2016.

Téléchargez le document

Avis sur le changement climatique et la ressource en eau

En 2013, le conseil a produit un avis sur le changement climatique et la ressource en eau. Il a été présenté lors d'un comité de bassin consacré à ce thème et conduit à l'initiative du conseil pour sensibiliser les membres des instances à cet enjeu.

Comme suite à l'avis du conseil, une étude a été lancée visant d'abord à faire le bilan des prospectives sectorielles d'adaptation au changement climatique, et ensuite, à élaborer de manière participative, des stratégies pour la gestion des ressources susceptibles d'alimenter le futur SDAGE

Téléchargez le document

Avis sur le projet de SDAGE 2016-2021

Dans le cadre de la consultation du public sur le SDAGE 2016-2021, le conseil scientifique a souhaité analyser l'ensemble des documents constituant le projet de SDAGE. Cet avis a été présenté au comité de bassin du 25 juin 2015.

Téléchargez le document

Bilan de la mandature 2004-2010

Le bilan de mandature 2004-2010, élaboré en concertation avec l’ensemble des membres du conseil scientifique et avec l’appui du service Prévision Evaluation et Prospective de l’agence de l'eau, identifie les points forts et faibles de la première mandature du conseil scientifique du comité de bassin. Il vise également à proposer au prochain conseil, tout en respectant son autonomie, des pistes de travail pour son action.

Téléchargez le document