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Catégorie	Année de parution	Code de délibération	Résumé	Lien du document
CA	1988	CA 88-40	Relevant le S.I.A.E.P. d'Angiens de la déchéance quadriennale	Consulter
CA	1988	CA 88-39	Réévaluation des prêts au logement attribués au personnel	Consulter
CA	1988	CA 88-38	Relative à l'abandon des redevances de pollution domestique de la commune de Pogny	Consulter
CA	1988	CA 88-37	Relative à l'annulation des redevances pollution domestique de la commune de Dornecy	Consulter
CA	1988	CA 88-36	Relative à l'abandon des redevances de pollution domestique sur la commune de d'Athis pour les années 1976 à 1987	Consulter
CA	1988	CA 88-35	Relative au contrat département des Ardennes-agence, de l'année 1988	Consulter
CA	1988	CA 88-34	Relative à la création d'un "comité des études" de l'agence	Consulter
CA	1988	CA 88-33	Portant approbation du budget de l'agence pour 1989	Consulter
CA	1988	CA 88-32	Portant approbation des taux des redevances	Consulter
CA	1988	CA 88-31	Relative aux délégations données au directeur pour l'attribution des aides d'un faible montant à l'aménagement et l'entretien régulier des rivières	Consulter

Guide eviter-reduire-compenser

dessin représentant une ville sur une éponge

Guide "Éviter, Réduire, Compenser"

Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.

Stratégie CC