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L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1969 CA 69-18

Approbation du budget 1970 de l'agence

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CA 1969 CA 69-13

Aide complémentaire pour la réalisation du barrage "Marne"

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CA 1969 CA 69-19

Modification de l'annexe n° 2 de la délibération 68-14 (tableau d'estimation forfaitaire pollution)

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CA 1969 CA 69-07

Clauses et conditions générales d'attribution de subventions ou de prêts par l'agence

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CA 1969 CA 69-13 bis

Programmation des redevances prélèvements et consommation en vue notamment d'une aide complémentaire pour la réalisation du barrage "Marne"

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1968 CA 68-10

Portant sur la surélévation de l'immeuble de la rue du Capitaine Ménard

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CB 1968 CA 68-02

Achat et surélévation immeuble 10/12 rue Capitaine Ménard

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CB 1968 CA 68-15

Attribution d'une subvention à l'A.N.P.E.

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CA 1968 CA 68-13

Redevance prélèvements

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CA 1968 CA 68-08

Subvention d'études pour l'évaluation des eaux résiduaires par injection en profondeur de la S.E.I.F.

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