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Le comité de bassin

EXTRANET du Comité de Bassin

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Fonctionnement des rivières

L’Agence de l’eau vous propose une animation didactique sur le fonctionnement des rivières

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Portail de Bassin

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Qualit’eau

L’Agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1971 CA 71-07

Approbation du compte financier de l'exercice 1970

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CA 1971 CA 71-06

Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 février 1971

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CA 1971 CA 71-05

Modification de l'article 3 de la délibéraiton n° 70-10 du 27 mai 1970

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CA 1971 CA 71-04

Approbation d'une décision des Commissions réunies du 22 décembre 1970

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CA 1971 CA 71-03

Aide concernant les dispositifs de mesure de la pollution

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CA 1971 CA 71-02

Autorisation de programme et répartition des crédits de paiement du budget 1971

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CA 1971 CA 71-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du 1er décembre 1970

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CA 1970 CA 70-20

Attribution d'une subvention à l'Association Française pour l'Etude des Eaux et désignation d'un représentant

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CA 1970 CA 70-19

Attribution d'une subvention à l'Association Nationale pour la Protection des Eaux

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CA 1970 CA 70-18

Adoption d'un avis conforme des Commissions réunies du 9 février 1970

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