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Espace documentaire
 

Vous trouverez ci-joint les documents techniques que l'Agence de l'Eau Seine-Normandie met à votre disposition, classés en fonction des différents thèmes :




10ème programme

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Document 10ème programme REVISE
Annexe 2- Liste des communes du bassin


Contrat type ANIMATION
Contrat type GLOBAL
Contrat type PARTENARIAT


SDAGE 2016-2021

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SDAGE 2016-2021
Annexes SDAGE 2016-2021
Programme de mesures

Documents d'accompagnement du SDAGE


Les Aides

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Aides à l'eau potable
Aides à l'assainissement
Aides aux Milieux aquatiques
Solidarité internationale


Aides aux entreprises
Aides aux agriculteurs
Aides aux projets éducatifs
Mise en conformité branchements privés
Aide Littoral et Mer


Les Redevances

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Régime fiscal
Vocations multiples
A quoi servent les redevances
Fiches explicatives


Eau potable

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Protégeons, sécurisons, préservons


Guide Suivi Régulier des Rejets (SRR)

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L'Agence de l'eau Seine-Normandie a élaboré un guide pour faciliter la mise place d'un dispositif de suivi des rejets :

- Guide pour le suivi régulier des rejets d'origne non domestique - version juin 2015

 

 

 

 

 

Annexe 1 - Dossier de demande d'agrément du dispositif de suivi régulier des rejets industriels

 

 

Annexe 2 - Fiches à compléter et à joindre dans le cadre de la demande d'agrément

 

 

Annexe 3 - Rapport de validation périodique du dispositif de suivi régulier des rejets au titre de l'année X



Guide Validation autosurveillance

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Autosurveillance-Expertise Technique
Autosurveillance - Fiches thématiques


Gestion des eaux pluviales

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Plaquette Maîtriser les pollutions
Maîtriser les pollutions dès l'origine du ruissellement


La prime pour épuration (assainissement collectif)

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Notice de présentation
Modalités détaillées
Déclaration annuelle


La gestion de l'eau

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 Le comité de Bassin : une instance à votre service en



La loi sur l'eau a 50 ans. Cette durée nous offre un recul suffisant pour rendre compte des avancées de la politique de l'eau. Ce document a pour ambition de rendre accessibles des données techniques et des analyses scientifiques qui "racontent" l'évolution de la qualité des milieux et des ressources en eau sur le bassin Seine-Normandie. Il est organisé en trois temps :

  • ce qui fait la spécificité du bassin et de l'Agence de l'eau Seine-Normandie;
  • les progrès enregistrés pour la qualité des eaux, étayés par ces données et analyses;
  • les défis qui demeurent.




Guide hydromorphologie

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Manuel de restauration hydromorphologique
Manuel de terrain
Guide juridique

Surveillance des milieux aquatiques


Surveillance des milieux aquatiques 2011
Surveillance des milieux aquatiques 2010

Etat des lieux 2013









10 fiches d'information sur la qualité de l'eau en progrès sur le bassin Seine-Normandie (2014) en



Classe d'eau

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Classe d'eau
Formulaire de candidature

Entreprises

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Jardiniers amateurs

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Littoral

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Poissons,coquillages et crustacés : quels risques chimiques ?