Recherche
Vous êtes ici : Accueil > Seine-Amont > Commission Territoriale > Réunions de la Commission
Seine-Amont
Commission Territoriale
Réunions de la Commission
Réunion du 04/02/2010
Réunion du 23/06/2010
Réunion du 15/10/2010
Réunion du 29/03/2011
Réunion du 06/10/2011
Réunion du 27/03/2012
Réunion du 23/10/2012
Réunion du 28/06/2013
Réunion du 10/10/2013
Réunion du 23/09/2014
Réunion du 29/06/2015
P.T.A.P
Forum territorial de l'eau
S.A.G.E.
Programme de Mesure
Bonnes actions
Evénements
Supports de Communication
Espace téléchargements
Autres régions
Thèmes de l'eau
L'Agence de l'eau
Les instances de bassin
Le SDAGE 2016-2021
Le 10ème programme
L'état des lieux
Les Plans Territoriaux 2013-2018
Les offres d'emploi et stages
La coopération internationale
Les cycles de l'eau
L'eau et la santé
L'animation territoriale
Le Changement Climatique
Biodiversité
Outils Seine-Amont
Recherche
Glossaire
Agenda
Foire Aux Questions
Contact
Liens contextuels
Liens utiles
Plan du site
Extranet
Photothèque
Cartothèque
 
Réunions de la Commission
Dossiers, présentations et comptes rendus
 

Commission Territoriale du 7 février 2017

     

La Commission Territoriale restreinte Seine-amont  s’est réunie le 7 février matin à Sens dans les locaux de l’Agence de l’eau sous la présidence d’ Etienne Henriot. A l’ordre du jour de cette réunion de travail :  le bilan de l’attribution des aides financières 2016  et les perspectives 2017 ; la présentation des résultats de fin 2016 du Plan Territorial d’Actions Prioritaires 2013- 2018  et la présentation de l’avancement et des enjeux sur le territoire Seine-amont dans le cadre de l’organisation des compétences locales de l’eau avec, en retour d’expérience, le témoignage du Syndicat Départemental Des Eaux de l’Aube  (SDDEA).

 

Les crues exceptionnelles de la Seine et de ses affluents en juin 2016 sont encore très présentes dans les esprits. Elles ont mis en exergue la nécessité d’une meilleure prise en compte des risques. L’importance de la prévention fait aujourd’hui consensus parmi les élus. Il faut cependant susciter des synergies entre les différents acteurs des territoires du bassin Seine-amont pour favoriser la cohérence et la solidarité amont-aval.

  

A partir du thème «  Inondations et étiages : quels enjeux sur le territoire Seine-amont ? », la Commission territoriale élargie Seine-amont, organisée en après-midi à Sens, a fédéré plus de 140 élus et acteurs de l’eau du bassin qui ont pu échanger sur la nécessité de sortir des situations d’urgence et d’intégrer la prévention du risque inondation et de la baisse des niveaux des cours d’eau dans leurs priorités. Ces échanges se sont articulés autour de trois temps forts : la mission sur le fonctionnement hydrologique du bassin de la Seine avec un zoom sur le territoire Seine-amont présentée par l’Agence de l’Eau et la DRIEE, un retour d’expérience de l’Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Seine-Grands Lacs sur « comment concilier la gestion des inondations et des étiages » et une présentation des enjeux hydrologiques sur le territoire de l’Armançon avec l’intervention du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Armançon (SMBVA).

  

 

 

Documents en téléchargement

    

Commission Territoriale:

- Ordre du jour

- Autorisations de Programme: bilan 2016

- PTAP 2013-2018: état d'avancement fin 2016

- Stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau

- Organisation des compétences locales de l'eau: exemple du SDDEA

 

Commission Territoriale élargie:

- Ordre du jour

- Mission sur le fonctionnement hydrologique du bassin de la Seine

- Inondations et étiages: quels enjeux sur le territoire seine-amont?

- Les enjeux hydrologiques sur le bassin versant de l'Armançon: quels constats? quelles démarches ?

 

 

                             

 

     


Commission Territoriale du 23 septembre 2016




Le Comité de bassin Seine-Normandie élabore actuellement une stratégie d’adaptation afin de limiter les impacts du changement climatique sur le bassin de la Seine. Cette stratégie est entrée dans sa phase de recueil des contributions avec l’organisation de réunions d’échanges. Le 23 septembre dernier, à Troyes, François Sauvadet, président du Comité de bassin Seine-Normandie, et Etienne Henriot, président de la Commission Territoriale, ont convié les élus du bassin Seine-amont à s’exprimer.  Près de 120 élus et acteurs locaux du bassin Seine-amont ont répondu à l’invitation.

    
Temps forts de cette commission

  

Une table ronde qui a réuni quatre intervenants : Annie Duchêne, conseillère régionale de la Région Grand Est, vice-présidente de la commission Environnement, Thierry Vatin, directeur de la DREAL Bourgogne-Franche-Comté, Charles Perrin, ingénieur-chercheur à l’Irstea (Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture) et François Sauvadet, président du Comité de bassin Seine-Normandie. Leurs interventions se sont articulées autour de quatre enjeux majeurs pour les actions à mener sur les territoires du bassin de la Seine : « Préserver la qualité de l’eau », « Préserver la biodiversité et conserver les fonctionnalités des milieux », « Réduire la dépendance à la ressource en eau » et « Accroître l’infiltration pour limiter le ruissellement ».

 

Documents en téléchargement:

          

Commission Territoriale élargie (matin):

- Ordre du jour

- Changement climatique - Principaux enjeux et démarche partagée d'adaptation du bassin Seine-Normandie

- Démarche partagée d'adaptation du bassin Seine-Normandie au changement climatique - synthèse des réponses au questionnaire

- Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE) et enjeux eau

  

 

Commission Territoriale restreinte (aprés-midi):

- Ordre du jour

- Enjeu qualité de l’eau

 

    



Commission Territoriale du 18 mars 2016

Commission Territoriale du 21 octobre 2015

La Commission Territoriale Seine-amont s’est réunie le 21 octobre à Sens. Le matin, les membres de la COMITER ont échangé sur l’état d’avancement du PTAP 2013-2018 et sur le bilan 2015 et les perspectives 2016 des autorisations de programme. L’après-midi, une COMITER élargie s’est tenue à l’Institut d’Enseignement Supérieur  de l’Yonne (IESY)  dans le cadre d’une conférence-débat  sur le thème « Le changement climatique : quels impacts sur la gestion de l’eau sur le territoire Seine-amont ? ».

 

 

Documents en téléchargement:

  

Matinée:

- Programme

- Autorisations de programme - Bilan 2015

- Compte rendu

 

Après-midi (commission territoriale élargie):

- Programme

- Changement climatique et S.D.A.G.E

- Projet HYCCARE

- Compte rendu




Commission Territoriale du 1er octobre 2015

Les Commissions Territoriales Seine-Amont et Rivières Ile-de-France se sont réunies le jeudi 1er octobre après-midi pour étudier le périmètre du projet de SAGE Bassée-Voulzie. Elles ont rendu un avis favorable, et demandé de veiller à assurer la cohérence avec les SAGE limitrophes, notamment dans la gestion des eaux souterraines.

 

Documents de la journée en téléchargement: 

 

- Dossier préliminaire complet

- Définition, périmètre et contenu réglementaire

- Projet de SAGE Bassée-Voulzie: Périmètre et enjeux

- Note de synthèse

Compte-rendu


Archives