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Le conseil scientifique
du Comité de Bassin Seine-Normandie
 


Le Conseil scientifique est une assemblée placée auprès du Comité de bassin Seine-Normandie depuis 2004. Composé d'une équipe pluridisciplinaire de chercheurs et d'experts, sa mission est de donner à ce dernier des avis sur les enjeux et questionnements relatifs aux orientations de long terme et aux grands projets envisagés sur le bassin dans le domaine de l'eau.

 

Présidé par Madame Corinne Larrue, professeur de sciences politiques à l'Université de Tours, le Conseil est animé par un bureau composé de :

  • Sébastien Treyer, directeur des programmes de l'IDDRI
  • Jean-Marc Mérillot, programmation de la recherche et éco-innovation à l'ADEME
  • Bruno Tassin, directeur de recherche en hydrologie urbaine à l'école des Ponts Paris Tech

Le fonctionnement du Conseil Scientifique



Le Conseil peut se saisir de toute question relative à la protection, à la gestion et à l'aménagement des eaux sur le bassin. Sa pluridisciplinarité lui permet d'aborder ses sujets de travail avec des regards multiples qui permettent une vision plus large que le seul angle de la politique de gestion de l'eau et enrichissent la réflexion du Comité de bassin.

 

En dehors des avis du Conseil scientifique, présentés formellement au Comité de Bassin, les échanges qui ont lieux en séance plénière peuvent donner lieu à des recommandations informelles dont l'Agence se saisit notamment pour instruire des travaux de réflexion sur le "Système Agence". Dans ce cadre, les membres du Conseil scientifique peuvent participer également à des comités de pilotage d'études (ex : évaluation sur la protection des captages, prospective en amont du 10ème programme, stratégie sur les inondations...).

 

Le président de la Commission Permanente du Programme et de la Prospective du Comité de Bassin participe aux séances du Conseil scientifque et assure l'articulation entre les différentes instances.


Activités 2011-2013 du Conseil Scientifique



En 2013,

- Le Conseil a produit un avis sur le changement climatique et la ressource en eau. Il a été présenté lors d'un Comité de bassin consacré à ce thème et conduit à l'initiative du Conseil pour sensibiliser les membres des instances à cet enjeu.

Comme suite à l'avis du Conseil, une étude a été lancée visant d'abord à faire le bilan des prospectives sectorielles d'adaptation au changement climatique, et ensuite, à élaborer de manière participative, des stratégies pour la gestion des ressources susceptibles d'alimenter le futur SDAGE.

 

Téléchargez :

Le changement climatique sur le bassin Seine-Normandie

 

- A la suite de la demande du président de la Commission des aides relative à la prise en compte du développement durable dans les aides de l'Agence, le Conseil a mené une réflexion sur la manière d'évaluer le 10ème programme au regard de cette thématique. Dans un premier temps, un travail exploratoire a été mené, expérimentant une démarche sur deux types d'aides "phare" de l'Agence : les stations d'épuration et les mesures agro-environnementales.




En 2012, le Conseil a poursuivi sa réflexion sur l'action territoriale de l'Agence au regard des évaluations menées sur le 9ème programme et a contribué aux travaux des instances pour le 10ème programme. Il a étendu son cadre de travail à des thèmes comme les inondations et l'organisation des acteurs territoriaux des politiques de gestion de l'eau. Ces travaux ont été relayés par des études, pilotées par l'Agence, qui ont alimenté la réflexion actuelle sur ses missions. 

 

Le Conseil a également produit un avis sur les gaz de schiste et la gestion de l'eau, à la suite de la demande d'un membre du Comité de bassin. Par ailleurs, il a également produit une note sur la territorialisation des actions de l'Agence.

 

Téléchargez :



En 2011, le chantier phare du Conseil a été sa contribution au débat public lancé pour les deux grands projets d'aménagement du bassin : La Bassée et la mise à grand gabarit de la Seine de Bray à Nogent-sur-Seine. Le Conseil est allé au delà des thèmes de l'eau et a rédigé deux cahiers d'acteurs complémentaires à ceux du Comité de bassin. Il y questionne, au vu des documents mis à disposition du public, ces deux projets au sujet de leurs impacts potentiels sur l'environnement, mais aussi sur l'aménagement du territoire, ainsi que leurs enjeux économiques.

 

Téléchargez les cahiers d'acteurs du Conseil :